L'installation d'un système d'assainissement non collectif (ANC) concerne les habitations qui ne sont pas raccordées au réseau public d'assainissement (tout-à-l'égout). Son rôle est de collecter, traiter et évacuer les eaux usées domestiques dans le respect des exigences sanitaires et environnementales.
Les principales étapes sont les suivantes :
• Étude de sol et de filière : une étude est réalisée pour déterminer la nature du sol, le niveau de la nappe phréatique, la pente du terrain et le dispositif le plus adapté.
• Choix du système : selon les résultats de l'étude, plusieurs solutions peuvent être envisagées :
• fosse toutes eaux avec épandage souterrain ;
• filtre à sable ;
• filtre compact ;
• micro-station d'épuration ;
• autres filières agréées.
• Validation du projet : avant les travaux, le dossier est soumis au Service public d'assainissement non collectif, qui vérifie la conformité du projet.
• Travaux d'installation :
• terrassement ;
• pose de la fosse ou du dispositif de traitement ;
• raccordement des canalisations ;
• mise en place du système d'évacuation ou d'infiltration ;
• remblaiement.
• Contrôle de bonne exécution : le SPANC contrôle l'installation avant ou au moment du remblaiement, selon les modalités de la commune.
• Entretien : une vidange de la fosse est généralement nécessaire lorsque les boues atteignent environ 50 % de son volume utile. Les micro-stations nécessitent également un entretien régulier conformément aux recommandations du fabricant.
En France, une installation d'ANC doit respecter la réglementation en vigueur, notamment les prescriptions techniques nationales et les éventuelles exigences locales du SPANC.
